Michel Pontier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel PONTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Michel Pontier
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Remplace:
M. Gérard Maurice
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000028532272
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2014
29/01/2014
De:
Michel Pontier
membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906
(source JORF)
nomination
09 Avril 2009
09/04/2009
De:
Michel Pontier
membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Pontier (Michel)
membre de la chambre régionale d'agriculture de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000277788
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2007
16/10/2007
De:
Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Pontier (Michel)
région VII
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000812459
(source JORF)
nomination
12 Juillet 2005
12/07/2005
De:
Pontier (Michel)
membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault et de la chambre régionale d'agriculture de Languedoc-Roussillon
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Michel Pontier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM Maïs Semences)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Michel Pontier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des usagers
au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:
M. Roger Majoral
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720
(source JORF)
nomination
19 Juin 2001
19/06/2001
De:
Pontier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999